Site web : https://www.habitatinspire.fr/
Les normes énergétiques RT 2012 et RE 2020 s'appliquent, assurant une performance énergétique optimale et une réduction significative de l'empreinte carbone.Les zones constructibles et leurs spécificitésLes zones constructibles présentent des caractéristiques particulières pour l'implantation des maisons modulaires.
Ce type de bail fixe des règles précises concernant la durée, le loyer et les conditions de location.La durée et les périodes triennalesLa durée du bail commercial s'étend sur neuf années, divisées en trois périodes de trois ans.